Chaque salarié bénéficie d'un suivi médico-professionnel qui prend en compte les expositions au poste de travail ainsi que l'état de santé et l'âge du salarié.
Des adaptations du poste ou l'affectation à d'autres postes peuvent être proposées par le médecin du travail (notamment aux femmes enceintes, venant d'accoucher ou allaitante et aux personnes handicapées) à l'issue des visites d'information et de prévention auxquelles les salariés doivent se soumettre :
- dans les 3 mois suivant leur prise de poste suite à un recrutement (2 mois pour un apprenti), sauf, sous conditions, si ce poste est équivalent à l'emploi précédent et qu'une visite a eu lieu dans les 5 années précédentes (ou 3 en cas de suivi adapté) ;
- au moins une fois tous les 5 ans (délai fixé par le médecin du travail selon les conditions de travail, l'âge, l'état de santé du salarié et les risques encourus) ;
- avant toute affectation à un poste de nuit ;
- avant toute affectation d'un jeune de moins de 18 ans.
Les salariés bénéficient de modalités de suivi adaptés si leur l'état de santé (en particulier les travailleurs handicapé ou déclarant le bénéfice d'une pension d'invalidité), leur âge, leurs conditions de travail ou les risques encourus le nécessitent.
Tout salarié peut en outre bénéficier d’un examen par le médecin du travail à la demande de son employeur à ce médecin ou à sa demande.
Tout travailleur affecté à un poste présentant des risques particuliers pour sa santé ou sa sécurité ou pour celles de ses collègues ou des tiers évoluant dans l'environnement immédiat de travail bénéficie d'un suivi individuel renforcé. Ce suivi comprend un examen médical d'aptitude préalable à l'affectation et renouvelé au moins tous les 4 ans (avec une visite intermédiaire au moins tous les 2 ans). Cette visite médicale se substitue à la visite d'information et de prévention.
Sous conditions, elle n'est pas obligatoire pour occuper un poste équivalent à l'emploi précédent et qu'une visite médicale d'aptitude a eu lieu dans les 2 années précédentes.
Elle concerne en particulier les salariés :
- exposés à l'amiante, aux rayonnements ionisants, au plomb (art. R 4412-160), au risque hyperbare, aux agents biologiques des groupes 3 et 4 (art R 4421-3), aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (art. R 4412-60) et au risque de chute lors du montage/démontage d'échafaudages
- affectés à un poste pour lequel l'affectation pour lequel un examen d'aptitude spécifique est obligatoire, notamment les jeunes mineur en formation affectés à des travaux interdits (art R. 4153-40 et suiv.)
- affectés à d'autres postes listés par l'employeur en raison des risques particuliers pour la santé ou la sécurité. Liste établie après avis du ou des médecins et du CSE, en cohérence avec l'évaluation des risques et, le cas échéant, la fiche d'entreprise.
Cette liste, mise à jour tous les ans, doit être transmise au SST. L'inscription de tout poste sur cette liste doit être motivée par écrit.
Des règles spécifiques s’appliquent également à certaines catégories de salariés : salariés intérimaires, travailleurs saisonniers...
Pour favoriser le maintien dans l'emploi des salariés arrêtés plus de 3 mois, une visite de préreprise est organisée par le médecin du travail à l'initiative du médecin traitant, du médecin conseil des organismes de sécurité sociale ou du salarié. Peuvent alors être recommandés des aménagements ou adaptation du poste de travail, un reclassement et des formations professionnelles visant faciliter le reclassement du salarié ou sa réorientation professionnelle.
Par ailleurs, un examen de reprise doit être organisé le jour de la reprise effective du travail ou au plus tard dans les 8 jours suivants, après :
- une absence pour une maladie professionnelle
- une absence d’au moins 30 jours pour cause d'accident du travail, de maladie ou d'accident non professionnel
- un congé de maternité.
Peuvent alors être examinés ou préconisés des propositions d'aménagement ou d'adaptation du poste de travail, voire un reclassement du salarié.
L'employeur doit saisir le SST pour organiser cet examen dès qu'il a connaissance de la date de la fin de l'arrêt de travail.
Il doit aussi informer le médecin du travail de tout arrêt de travail de moins de 30 jours pour cause d'accident du travail et de toute absence, pour cause de maladie, des travailleurs de nuit.