Dans une volonté de faciliter la mobilité des alternants aux niveaux européen et international, le ministère du Travail, de la Santé, des Solidarités et des Familles publie deux guides à destination des employeurs d’une part, et des Organismes de Formation (OF) et Centres de Formation d’Apprentis (CFA) d’autre part.

Chacune de ces publications aborde les points suivants :

• Les avantages de la mobilité : pour l’alternant, ils résident dans la découverte d’une autre culture, le développement de l’adaptabilité et l’ensemble de leurs compétences, ainsi que l’enrichissement de leurs pratiques professionnelles. Les structures en France peuvent, quant à elles, y trouver un gain d’attractivité.
• L’impact sur le contrat de travail : au-delà des questions de statut et de durée sont évoqués deux cas précis, à savoir celui de la mise à disposition de l’alternant et celui de la mise en veille du contrat.
• Les démarches : il s’agit principalement de la signature d’une convention quadripartite. Quelques points spécifiques sont précisés dans le guide destiné aux OF et CFA.
• La protection sociale, via la Carte Européenne d’Assurance Maladie (CEAM) : elle varie également selon la situation traitée : la mise à disposition de l’alternant ou la mise en veille du contrat.
• Le cadre réglementaire : cette section comprend les références des décret et instruction ad hoc.
• Une webographie : sont listés les sites internet de l’ensemble des acteurs institutionnels concernés, tels que le lien du portail de l’alternance ou encore l’Euro App Mobility.

Consulter les guides.

Pour aller plus loin, consulter notre page dédiée à l’apprentissage et aux contrats de professionnalisation.

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