Certains titres de formation maritime sont valables 2 ou 5 ans. Au-delà de cette échéance, leurs titulaires doivent, pour pouvoir continuer à être reconnu apte au service en mer ou sur le type particulier de navire et de service pour lequel il est valable, prouver le maintien de leur compétence professionnelle.

Les conditions de revalidation de ces titres de formation professionnelle maritime et de maintien des compétences de leurs titulaires ont été fixées par arrêté du 24 juillet 2013 (voir notre info).

Pour prouver le maintien de leur compétence professionnelle, le titulaire d'un brevet figurant dans une liste fixée par l'arrêté, doit, à des intervalles ne dépassant pas cinq ans, avoir accompli un service en mer dans des fonctions mentionnées par le brevet d'une durée d'au moins 6 mois au total (au lieu de 12 jusqu'à présent) au cours des 5 années précédentes ou 3 mois au total au cours des 6 mois précédant immédiatement la revalidation. Les conditions alternatives sont inchangées.

La revalidation d'un titre peut s'effectuer à la date d'échéance de sa validité ou, par anticipation, 6 mois (au lieu de 12) au plus avant cette date. Dans ce cas, le titre pourra être revalidé pour une période de 5 ans à compter de la date d'expiration du titre à revalider (2 ans pour le certificat de qualification à la conduite des engins à grande vitesse).

Pour organiser les tests et dispenser les stages de revalidation et les formations de recyclage, les prestataires doivent, à l'exception des compagnies maritimes, être agréés pour dispenser la formation conduisant à la primo-délivrance du titre faisant l'objet de la demande d'agrément ou, pour l'Ecole nationale supérieure maritime et les lycées professionnels maritimes, dispenser cette formation dans le cadre de leur plan de scolarité.
Arrêté du 9 mars 2015 modifié