Recherche Tag : TRAVAIL

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  • Congé d'enseignement ou de recherche

    Modalités de mise en œuvre du congé d’enseignement ou de recherche

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  • Contrat de projet ou d'opération de recherche

    Modalités de mise en œuvre, de recrutement et de rupture du contrat.

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  • Brexit : modification des conditions de séjour et d’activité pour les ressortissants du Royaume Uni

    Date butoir pour certains ressortissant britannique pour être en possession d'un titre de séjour ou d'un document de circulation

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  • Titres de séjour des étrangers portant un projet de création d'activité ou un projet économique innovant

    Transfert de compétences de la DREETS au ministère en charge de l’économie et gestion des cartes de séjour « entrepreneur-profession libérale » par les plateformes interrégionales en charge de la main d'œuvre étrangère

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  • Mise en œuvre du contrat de sécurisation professionnelle

    Nouvelles modalités pour les procédures de licenciement pour motif économique engagée entre le 1er juillet 2021 et le 31 décembre 2022.

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  • Allocation forfaitaire de télétravail pour les apprentis du secteur public

    « Forfait télétravail » ouvert aux apprentis

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  • Covid-19 : mise en oeuvre du pass sanitaire et de l'obligation vaccinale en entreprise

    Mise à jour du protocole national et publication d'un "Questions/réponses" sur la vaccination et le pass sanitaire suite à la promulgation de la loi relative à la gestion de la crise

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  • Prévention de la désinsertion professionnelle

    Missions et animation de la cellule pluridisciplinaire de prévention de la désinsertion professionnelle

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  • Les droits des travailleurs saisonniers en France

    Les ministères du Travail et de l’Agriculture publient une brochure pratique pour aider les travailleurs saisonniers à s’y retrouver.

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  • Accord des partenaires sociaux pour adapter et prolonger le CSP

    Le contrat de sécurisation professionnelle est prolongé jusque fin 2022

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