Emploi et insertion professionnelle
Convention type pour les stages hors temps scolaire ou universitaire à bord des navires
Modèle de convention pour les périodes d'observations réalisées hors temps scolaire ou universitaire à bord d'un navire.
Par Cap-métiers
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Les élèves de l'enseignement secondaire ou des étudiants de l'enseignement supérieur peuvent effectuer des périodes d’observation hors temps scolaire ou universitaire à bord des navires.
Un modèle de convention destinée à organiser l'embarquement à bord des navires de ces élèves est proposée en annexe.
Arrêté du 29 octobre 2021 et annexe