Plan de reprise d'activité des organismes de formation : actualisation du Q/R de la Région

Formation tout au long de la vie

Plan de reprise d'activité des organismes de formation : actualisation du Q/R de la Région

Afin d'accompagner les organismes de formation dans la reprise de leur activité, la Région Nouvelle-Aquitaine a actualisé son questions-réponses.

Du 2 juin jusqu’à fin de l’état d’urgence sanitaire, la Région encourage la mise en oeuvre d’apprentissages mixtes (présentiel et distanciel). Les organismes de formation doivent élaborer un plan de reprise d'activité intégrant les informations nécessaires aux éventuelles modifications des marchés et un descriptif des conditions d’accueil au regard des consignes sanitaires.

Au vu de ce plan de reprise, les organismes ayant repris une activité en présentiel recevront un ordre de service actant un retour à une exécution normale du marché à la date de reprise d'activité. Un avenant de régularisation tracera les modifications des marchés transcrites par ordres de services.

A compter du 2 juin, les modalités de facturation reviennent à la normale. Il n'est plus possible de demander la facturation au forfait pour les centres qui n’auront pas ré-ouvert en présentiel (même à temps partiel).

Si du fait du confinement les parcours Clefs des savoirs citoyens, Compétences clés et Portail service public Limousin ne sont pas finis au 30 juin, les stagiaires doivent faire l’objet d’une nouvelle prescription vers la nouvelle HSP socle.

Pour les marchés qualifiants, les sessions seront prolongées si possible, afin de terminer les parcours engagés. Par dérogation à demander aux animateurs territoriaux et sur justification, un stagiaire pourra terminer un parcours en basculant sur l’HSP 1er niveau de qualification (avec une nouvelle prescription), s'il relève des publics cibles de l’HSP, s'il n’a suivi que 50% maximum du parcours prévu avant le confinement, s'il a suivi moins de 50% de la formation qui s’est tenue à distance en raison d’un problème de connexion ou de matériel, s'il a décroché durant le confinement.

La FAQ intègre un focus sur la FOAD (rémunération des stagiaires et paiement des organismes) et sur la publication des offres sur Rafael.
Lire le Questions/Réponses du 10 juin 2020

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