Créations et actualisations de fiches techniques juridiques

L'actualité de Cap Métiers Nouvelle-Aquitaine

Créations et actualisations de fiches techniques juridiques

ARCHIVE

Cette actualité est archivée depuis le 14/01/2024, elle peut néanmoins rester valide.

Plusieurs mises à jour de fiches techniques juridiques ont été réalisées par Cap Métiers, suite à des évolutions réglementaires.

Deux nouvelles fiches ont été créées sur :

  • Le Volontariat Territorial en Entreprise (voir),
  • Le Congé d’enseignement ou de recherche (voir)
A noter parmi les actualisations : la Qualité des actions (Qualiopi), le Service civique, les Emplois francs, la Taxe d'apprentissage, le financement des CFA, la Contribution des employeurs à la formation (Cupfa), l’Activité partielle, Territoire zéro chômeur de longue durée, la formation des élus locaux.

Voir toutes les fiches ainsi que nos tableaux de synthèse mis à jour (sur la même page, à droite).